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Conseil municipal: les commissions communales et délégations communales.

 

 Commissions communales et délégations communales.

Le maire est président de toutes les commissions. Les Adjoints sont membres de toutes les Commissions.

 

1. Commission des finances et du budget

Compétences : Budgets et toutes affaires concernant les finances en général

Vice-présidente : ROTH Mireille

Membres : - ANSTETT Christelle

- FEIGENBRUGEL Valérie

- MULLER Nicolas

- GRUBER Maryse

 

2. Commission d’urbanisme

Compétences : PLUI, Permis de construire, autorisation de travaux et toute affaire liée à l’urbanisme

Vice-président : BROMBACHER Christian

Membres : - MEYER Daniel

- UTZ Thomas

- ZORN Marc

 

3. Commission de l’information et la communication.

Compétences : Communications internes et externes, Rédaction des bulletins municipaux ;

Vice-président : HELLER Jean-Luc

Membres : - ESCOUBET Stéphane

- MAGE Sabrina

- FEIGENBRUGEL Valérie

- REUTENAUER Nathalie

 

4. Commission des travaux, voirie et réseaux.

Compétences : Travaux, Voirie, Tous les réseaux

Vice-président : BROMBACHER Christian

Membres suggérés : - HINSBERGER Jean-Marie

- KLEINPETER Jean-Marie

- MEYER Daniel

- ROTH Mireille

 

5. Commission Vie associative et sports

Compétences : Relations avec les associations locales, Actions sportives et équipements sportifs

Vice-président : HINSBERGER Jean-Marie

Membres : - KLEINPETER Jean-Marie

- REUTENAUER Nathalie

- ROTH Mireille

 

6. Commission Vie économique et relations avec les entreprises

Compétences : Actions économiques, Relations avec les entreprises et commerces

Vice-président : HINSBERGER Jean-Marie

Membres : - MULLER Nicolas

- GRUBER Maryse

- ROTH Mireille

- ESCOUBET Stéphane

- ZORN Marc

- HELLER Jean-Luc

 

 7. Commission Festivités et commémorations.

Compétences : Organisation des moments festifs, Organisation des commémorations.

Vice-président : HELLER Jean-Luc

Membres : - ROTH Mireille

- ARBOGAST Marie-Reine

- ANSTETT Christelle

- SIEGFRIED Anne

- REUTENAUER Nathalie

 

8. Commission Citoyenneté, propreté et sécurité.

Compétences : Participation citoyenne, Entretien et nettoyage (Osterputz, etc), Sécurité dans le village.

Vice-président : HELLER Jean-Luc

Membres : - ROTH Mireille - ZORN Marc

- HINSBERGER Jean-Marie - MEYER Daniel

- MULLER Nicolas - BROMBACHER Christian

- KLEINPETER Jean-Marie

 

9. Commission des affaires scolaires, périscolaire, de la jeunesse et de la petite enfance.

Compétences : Relations avec l’école maternelle, l’école élémentaire et le périscolaire, toute affaire liée au domaine scolaire, ATSEM ; Activités et relations avec la Communauté de Communes du Kochersberg-Ackerland

Vice-président : HELLER Jean-Luc

Membres : - MAGE Sabrina - GRUBER Maryse

- UTZ Thomas - ARBOGAST Marie-Reine

- ANSTETT Christelle - REUTENAUER Nathalie

- ZORN Marc

 

10. Environnement , transition écologique et fleurissement.

Compétences : Environnement, Transition écologique, Fleurissement (concours, etc)

Vice-président : MASTIO Catherine

Membres : - SIEGFRIED Anne

- ARBOGAST Marie-Reine

 

11. Commission d’Appel d’Offres.

Compétences : Consultations, marchés publics

Président : GROSSKOST Alain, maire

Membres Titulaires : - HINSBERGER Jean- Marie

- ROTH Mireille

- BROMBACHER Christian

Membres Suppléants : - FEIGENBRUGEL Valérie

- HELLER Jean-Luc

- ANSTETT Christelle

 

12. Commission de contrôle des listes électorales.

Compétences : contrôle des listes électorales et des inscriptions

Déléguées du conseil municipal :

                Titulaire : FEIGENBRUGEL Valérie

                Suppléante : ARBOGAST Marie-Reine

 

13./ Constitution des commissions et délégations ; Commission Communale Consultative de la Chasse

Compétences : location de la chasse et de toute affaire qui s’y rapporte.

Le maire est président de cette commission.

- M. MEYER Daniel,

- M. HINSBERGER Jean-Marie.

14. C.C.A.S.

Compétences : affaires sociales Membres élus

Membres nommés

MASTIO Catherine, v.psdt

ROTH Mireille

FEIGENBRUGEL Valérie

ARBOGAST Marie-Reine

MAGE Sabrina

ZORN Marc

MAYER Sylvie

MARCEL Joëlle

THEZIER Gérard

HINSBERGER Elvire

BERST Claudine

ZANON Mariela

 

15./ Délégations ; Délégués auprès de l’Association Foncière Ittenheim-Handschuheim.

Compétences : affaires relevant de l’Association Foncière d’Ittenheim - Handschuheim

Titulaires : - MEYER Daniel

- FEIGENBRUGEL Valérie

Suppléant : - ARBOGAST Marie-Reine

 

16./ Délégations ; Délégués auprès de l’Association COMFET’ITT.

Compétences : Organisation de festivités

Titulaires : - HINSBERGER Jean-Marie

- BROMBACHER Christian

- REUTENAUER Nathalie

- SIEGFRIED Anne

 

17./ Délégations ; SIVU D’ACHENHEIM .

Compétences : Collège d’Achenheim – salle/gymnase

Titulaires : - GROSSKOST Alain

- HINSBERGER Jean-Marie

Suppléants : - HELLER Jean-Luc

- KLEINPETER Jean-Marie

 

18./ Délégations ; désignation d’un référent défense.

Compétences : La mission des correspondants défense s’organise autour de trois axes : la politique de défense, le parcours citoyens, la mémoire et le patrimoine.

ROTH Mireille

 

19./ Délégations ; Référent Espèces à Enjeux pour la Santé Humaine (EESH).

Compétences : Repérer la présence de ces espèces, Participer à leur surveillance, Informer les personnes concernées des mesures à mettre en oeuvre pour prévenir l’apparition de ces espèces ou pour lutter contre leur prolifération en application de l’arrêté préfectorale mentionné à l’article R.1338-4, Veiller et participer à la mise en oeuvre de ces mesures, En cas de non-application ou d’application insuffisante de ces mesures, les référents territoriaux informent les autorités exécutives des collectivités territoriales dont ils relèvent.

Catherine MASTIO

 

20./ Délégations ; référent séniors.

Compétences : les affaires relatives aux aînés.

Mireille ROTH

 

21./ Délégations ; Etablissement Public Foncier Local du département du Bas-Rhin.

GROSSKOST Alain

 

22./ Commission communale des Impôts Directs (CCID).

  • Compétences : contrôles des dossiers et évaluations soumis par les services fiscaux ; évaluation des bâtiments, participe à l’élaboration des tarifs d’évaluation des propriétés non bâties ;

 

Composition en cours d’élaboration ; à valider ensuite par les services fiscaux